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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX
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CHAMFLEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAMFLEUR
S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
95587237
Date de dépôt :
04/09/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2025

Présentation de la marque CHAMFLEUR

Déposée le 4 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMFLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX domicilié(e) Domaine du Ribet - 33450 - SAINT LOUBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 731 607 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHAMFLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAMFLEUR arrivera à expiration en date du 4 septembre 2025.

S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX a également déposé les autres marques suivantes : GALILEE , LOUIS DE BELAIR , PAUL BREHAN , PAUL BREHAN , Chamdeville , SO SPRITZ , DE BERVILLE , POLO BREHANO , DE CHAZELLE , BLANC DE BELAIR


S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX, Société à responsabilité limitée - Domaine du Ribet - 33450 - SAINT LOUBES - France - SIREN 338731607


IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 2005 n°2285787 - Publication au BOPI 2005-04-07

Inscription le 19 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245994 - Publication au BOPI 1997-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2015 n°2597693 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)